Compte-rendu du groupe de travail de la fédération et l'UDESR du 16 janvier

Voici le compte-rendu rédigé par Catherine Clancy. La prochaine réunion du groupe est fixée au 23 janvier à 20 h à la fédération, avec répartition en sous-groupes.


Présents : Joseph Guétaz, Valérie Bourdillon, Laura Gandolfi, Pierre Ferraro, Yves Fournier, Jean Jacques Laïchi, Christian Blanc, Bernard Tante, Zakia Mery, Jean Paul Schmitt, Béatrice Moderne, Samir Khamassi, Jean Pierre Flaconnèche, Bernard Fromentin, Christian Jacolino, Farida Boudaoud , Brigitte Jannot, Bruno André, Benjamin Durand, Sylvain Auvray, Laurent Jauffret, Jean Louis Ubaud, Chloe Cornet, Jérôme Sturla, Pierre Robin, Said Intidam, Claudio Parisi, Emilie Renoux, Carlos Carracedo.
Excusés : Guy Palluy, Annie Guillemot

L’objectif est, pour Jacky Darne, de faire part de notre point de vue dans le débat ouvert en s’appuyant sur notre réalité territoriale par exemple celle du Grand Lyon et du Rhône, de faire converger nos avis et de se donner pour objectif une expression collective des socialistes d’ici la mi février, et d’ouvrir ensuite le débat avec d’autres partenaires ; La commission Balladur doit présenter son avis dans la première quinzaine de Mars, l’intérêt est donc de s’exprimer avant le dépôt de ce rapport.

Pour Jérôme Sturla, avec un Grand Lyon qui rassemble 1,2 M d’habitants soit 70% du département, l’enjeu de l’organisation territoriale n’est pas neutre. Ce qui filtre de la commission Balladur lierait à l’intercommunalité, la « politique de proximité » et au couple Département/Région celle des « grands projets ». On voit que déjà notre réalité territoriale est en contradiction avec cette approche. Le Grand Lyon n’est pas uniquement dans des compétences de proximité . Ex : les transports.

A ce jour le texte présenté par E Guigou au BN n’apporte rien à l’existant. Soit nous nous plaçons dans une logique d’amendement des textes futurs, soit à partir des enjeux locaux nous souhaitons irriguer la réflexion en amont. Il est nécessaire pour cela de coupler réflexion et formation en interne : des outils déjà déterminants sur les territoires tels le SCOT, la DTA la RUL sont aujourd’hui « privatisés » par une minorité d’élus et totalement abscons pour les militants. Le débat d’aujourd’hui doit s’inscrire dans la durée.

Quatre groupes de travail sont proposés
A - Quel schéma territorial, combien d’échelons,
B - Répartitions, organisation des compétences,
C - Financement - fiscalité, dotation de l’Etat,
D - Scrutins et mode de représentation,
Et un 5ème pour développer des outils pédagogiques sur ces thèmes

Sylvain Auvray rappelle que la Commission Larcher monte une opération avec la Presse quotidienne régionale (PQR) à Bordeaux puis à Lyon. Le 12 février un débat est organisé en Préfecture Mercier et Collomb sont invités, la commission rencontre les élus du Grand Lyon l’après midi.
Farida Boudaoud rappelle que Martine Aubry est auditionnée par cette commission le 28 janvier et qu’il serait important de faire remonter nos propositions d’ici là.

Différents intervenants, soulignent :
- l’importance d’être audible par les militants, de partir de la réalité concrète des services de proximité, de ne pas opposer territoires urbains et ruraux, de garder le souci de l’égalité de traitement des citoyens, d’équilibre entre les territoires, d’accès aux services, vérifier l’efficacité des compétences dans la proximité.
- d’être conscients que notre réflexion porte sur un territoire spécifique (la part de l’intercommunalité par rapport au département dans le Rhône) et que notre approche ne peut être transposable sur l’ensemble du territoire national. Réaffirmer le rôle de la région et la conforter à l’instar d’autres pays européens. Poser comme principe que les élections régionales ne soient pas repoussées.
- d’approfondir la place et le rôle des grandes agglomérations qui ne sont pas aujourd’hui suffisamment pris en compte dans le débat. Une nouvelle donne, illustrée en Rhône-Alpes par exemple dans les coopérations développées entre les villes du Sillon Alpin, de l’axe Grand Lyon/ St Etienne/ Roanne, d’une partie de l’Ain et Genève sans pour autant de créer un nouvel échelon. Et que faire alors de la compétence générale ?
- le droit a l’expérimentation que nous souhaitons est la seule échappatoire pour être actif dans le débat. On peut partir du bassin de vie de la région lyonnaise (72 communes) et décliner toutes les facettes d’une réforme : quel territoire, quelles compétences, quel scrutin, qu’elle finances…dans nos groupes de travail.

A l’issue de ce premier échange il a été convenu de :

- mettre en place les groupes de travail qui seront animés par
A Territoires : Sylvain Auvray
B Compétences : Samir Khamassi/ JP Schmitt
C Finances : Pierre Robin
D Scrutin : Jean Louis Ubaud
E : outils pédagogiques Jérôme Sturla /Laurent Jauffret

Une même grille de travail proposée : décrire l’existant, poser les critiques, ouvrir des propositions ;

- Le blog ouvert par L Jauffret permettra d’échanger sur tous ces sujets et de fournir toutes les contributions souhaitées par les participants.

- Les groupes de travail se réuniront le vendredi 23 janvier de 20heures à 22h à la fédé pour travailler sur un premier texte mis en ligne d’ici là sur le blog par chaque animateur pour lancer les travaux.
- Une deuxième réunion aura lieu le vendredi 30 janvier à 20h à la fédé sur le même principe